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Général

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Le recueil des actes administratifs compile toutes les délibérations, les décisions et les actes règlementaires pris par le Comité Syndical. Ce recueil des actes administratifs peut être communiqué par le Syndicat Mixte ou consulté dans leur version intégrale au siège du Syndicat Mixte ou sur le site internet du Syndicat, ci-dessous.

PV du Comité Syndical du 25/05/2016

PV du Comité Syndical du 3/11/2016

Délibérations :

Délibération n° 2 du 25/05/2016

Délibération n° 3 du 25/05/2016

Délibération n° 1 du 3/11/2016

Délibération n° 2 du 3/11/2016

Délibération n° 3 du 3/11/2016

Délibération n° 4 du 3/11/2016

Délibération n° 5 du 3/11/2016

Délibération n° 6 du 3/11/2016

Délibération n° 7 du 3/11/2016

Délibération n° 8 du 3/11/2016

Délibération n° 9 du 3/11/2016

Délibération n° 10 du 3/11/2016

Lettre d'information de Cap 3B

Contrats

Avenant au Contrat de développement durable Rhône-Alpes (CDDRA)

Avenant final

Contrat de développement Durable Rhône Alpes (CDDRA)

Projet Stratégique Agricole et de DEveloppement Rural (PSADER)

Autres documents

Diagnostic territorial du CTEF Bresse - Dombes - Val de Saône 

Candidature LEADER

Rapport d'activités de Cap 3B

Rapport d'activité 2015

Les petites scènes vertes

Soutien aux entreprises et salariés : dispositif de soutien aux entreprises en difficultés

Le logo de Cap 3B à télécharger: Format jpeg  format EPS           

Le logo de la Région Rhône Alpes : format jpeg                

Charte d'utilisation: le logo n'est pas modifiable. En association avec ceux des partenaires il s'aligne sur la base des mots "Cap 3B" et se place à une distance minimum d'un "3B" (1cm environ) des autres logos. Format minimum d'utilisation: 20 x 60mm
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Lettre d’information Imaginons

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Lettre d’information L’agriculture durable

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